Charte d'utilisation du forum

L'utilisateur s'engage à faire un usage du service forum conforme aux lois de son pays d'origine ou d'établissement, aux lois du pays du prestataire de ce service (Suisse) et à toutes les clauses contenues dans les conditions d'utilisation du service.

En accédant au site et au service forum, l'utilisateur est réputé avoir compris et accepté les conditions d'utilisation et les informations juridiques s'y rapportant.

Objet

Les Forums de guitargang.org ont pour objet de mettre à disposition de l'ensemble des internautes un espace de discussion permettant d'échanger, discuter et débattre ... à propos de musique et de guitare.

Toute personne naviguant sur le site est considérée comme un utilisateur, qu'il soit identifié ou non sur le site. Les lecteurs qui visiteraient pour la première fois ce site sont donc invités à prendre connaissance de la présente charte et à la respecter.

Afin de garantir la meilleure qualité dans les échanges et de protéger les utilisateurs des messages insultants ou inappropriés d'usagers indélicats, le forum est modéré à posteriori, ce qui signifie que des personnes accréditées (les modérateurs) ont la possibilité de supprimer les messages ne se conformant pas à la présente charte.

Les modérateurs sont chargés de veiller à son respect sur les forums. Seuls les administrateurs pourront être chargés de signaler à des tiers les abus constatés par des membres.

Les membres sont encouragés en cas de messages ne respectant pas la présente charte d'utilisation à utilister le lien 'Signaler', qui est destiné à avertir les modérateurs et les administrateurs d'un comportement inadéquat.

Lecteurs : droits et devoirs

Les forums et les discussions qui s'y déroulent peuvent être lus par tout internaute. Les contributions publiées sur ce forum sont en outre susceptibles d'être un jour référencées sur un moteur de recherche et, de ce fait, d'être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

Tout lecteur de ce forum est tenu de respecter les droits de propriété intellectuelle de ses contributeurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d'autres forums ou d'autres supports sans l'accord préalable de leurs auteurs. Seule la reproduction de contenu à des fins de consultation privée est acceptée.

Les administrateurs veilleront au respect des présentes dispositions. Saisis par un membre, ils pourront signaler tout abus qu'ils constateraient aux responsables légaux des supports utilisés.

Droits et devoirs du contributeur

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés. Les propos tenus sur ce forum sont publiés sous l'entière responsabilité de leurs auteurs, tous invités à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

Le contributeur devra veiller à ce que sa contribution soit de son cru. Il est interdit de recopier même partiellement du contenu provenant d'autres sites.

A ce titre, l'auteur du message litigieux maintiendra guitargang.org, son équipe d'administrateurs et de modérateur et tout intermédiaire technique indemne de toute responsabilité en cas de recours.

Musiques, droits d'auteur

En contribuant à une eJam ou une eMusique, son auteur en cède les droits de diffusion à guitargang.org.

Ni guitargang.org, ni un membre, ni un visiteur n'est autorisé à exploiter en dehors de ce site, commercialement ou non, les musiques figurant sur le site sans l'autorisation expresse de son auteur. On comprend par visiteur un non-membre ou tout moyen automatique d'extraction des fichiers musicaux.

Modération

Ce forum est modéré à posteriori, c'est-à-dire que les modérateurs du site s'efforceront de contrôler les messages après leur publication.

Les modérateurs s'assurent que votre contribution porte bien sur le thême de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueur et qu'elle permet un débat constructif.

Les modérateurs se réservent le droit de déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment. Ils se réservent en outre la possibilité de supprimer les messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l'ordre public ou aux bonnes moeurs, dénigrants, harcelants, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d'auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

A ce titre, les modérateurs pourront contrôler spontanément le contenu du forum ou agir sur requête de toute personne découvrant un message litigieux. Les lecteurs peuvent effectivement demander la vérification de tout message litigieux publié sur ce forum en signalant le message concerné. Les modérateurs ne sauraient être tenus responsables d'un quelconque préjudice, né à cette occasion.

En tout état de cause, l'utilisateur reconnaît que tout message publié demeure sous la responsabilité exclusive de son auteur.

Les modérateurs pourront à tout moment bannir de façon provisoire ou permanente tout participant qui contreviendrait aux présentes dispositions.

Modification

Si nous décidons de modifier cette charte d'utilisation, nous signalerons ces changements à cette page, et/ou mettons à jour la date de modification ci-dessous.

Cette convention a été modifiée le 26 décembre 2009